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Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard

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Documents  SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) | enregistrements trouvés : 11

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- 111
Cote : URB-140

C’est en 2006 que Terres en Villes, le réseau français des acteurs locaux de l’agriculture périurbaine, décida de lancer un travail de longue haleine sur la prise en compte de l’agriculture dans la planification. A la demande des intercommunalités et chambres d’agriculture membres, le réseau débuta ce chantier par le schéma de cohérence territorial (SCoT), pièce maîtresse de la planification territoriale.
La première partie apporte la connaissance préalable nécessaire à une bonne prise en compte de l’agriculture dans les SCoT, démarche dite « AgriSCoT ». Elle situe d’abord les enjeux, les spécificités de la planification territoriale et de l’agriculture et la complexité de leurs relations ; puis elle présente la démarche.
La deuxième partie est consacrée aux cinq étapes de sa mise en œuvre. Des exemples de bonnes pratiques, des relevés de paroles d’acteurs ou de points de vigilance illustrent l'analyse et les préconisations détaillées.
C’est en 2006 que Terres en Villes, le réseau français des acteurs locaux de l’agriculture périurbaine, décida de lancer un travail de longue haleine sur la prise en compte de l’agriculture dans la planification. A la demande des intercommunalités et chambres d’agriculture membres, le réseau débuta ce chantier par le schéma de cohérence territorial (SCoT), pièce maîtresse de la planification territoriale.
La première partie apporte la c...

URBANISME ; AGRICULTURE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT)

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- 43
Cote : URBA-029

- Davantage de liberté pour les Schéma de Cohérence Territoriale
- Des Plans Locaux d'Urbanisme simplifiés
- Permettre le développement durable des communes rurales
- Un aménagement de qualité pour les communes de montagne
- Résoudre le problème de financement des réseaux
- Les procédures
- La loi Urbanisme et Habitat

URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT)

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- 272 p
Cote : URB-167

Ce guide propose une approche méthodologique renforcée, un approfondissement des modalités de définition des objectifs et de leur mise en oeuvre concrète. Les processus de participation et d'évaluation prennent en outre une place prépondérante. Cet ouvrage formalise en cela une nouvelle génération de l'AUE, l'AEU2. Ces retours d'expériences illustrent la variété des questions qui peuvent être posées et des réponses susceptibles d'être adaptées au contexte local. Le guide méthodologique de l'AEU2 est destiné aux collectivités territoriales, qui s'engagent dans des démarches de planification (SCoT, PLU) ou d'aménagement (ZAC, lotissements, ORU...) ainsi qu'à leurs délégataires et prestataires. Il se veut utile à tous les professionnels publics ou privés qui mettent leurs compétences au service de l'urbanisme et de l'aménagement.

- Le développement durable, la ville, le territoire et l'ADEME (9)
- L'AEU2 : méthodologie (33)
- L'AUE2 : éléments d'analyses thématique et technique (77)

Le volets thématiques de l'AEU2
- l'énergie et le climat (87)
- la mobilité (123)
- les sols et les sites pollués (167)
- l'eau (193)
- l'environnement sonore (219)
- les déchets (245)
Ce guide propose une approche méthodologique renforcée, un approfondissement des modalités de définition des objectifs et de leur mise en oeuvre concrète. Les processus de participation et d'évaluation prennent en outre une place prépondérante. Cet ouvrage formalise en cela une nouvelle génération de l'AUE, l'AEU2. Ces retours d'expériences illustrent la variété des questions qui peuvent être posées et des réponses susceptibles d'être adaptées ...

URBANISME ; URBANISATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ; AMÉNAGEMENT ; URBANISME DURABLE ; NATURE URBAINE

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- 11 p
Cote : URBA-114

Cette publication du Syndicat Mixte du SCOT Uzège Pont du Gard fait un point sur les principales évolutions et les grands enjeux du territoire concernant le logement, le développement économique, la démographie et l'agriculture.

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ; INTERCOMMUNALITE ; GARD ; OCCITANIE ; SYNDICAT MIXTE

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- Rappel des dispositions applicables (7)
- Analyse des cas pratiques (16)
- Quels enseignements sur la gouvernance ? (29)
- Une pratique qui évolue (34)
- Quelles pratiques à l'étranger ? (35)
- Quelle gouvernance pour intégrer le processus issu du grenelle ? (37)
- Conclusion (42)
Annexe 1 : lettres de mission (44)
Annexe 2 : le scot du pays Rochefortais (47)
Annex 3 : le scot de métropole Savoie (59)
Annexe 4 : le scot de l'agglomération de Montpellier (71)
Annexe 5 : le scot de l'agglomération de Bordeaux (81)
Annexe 6 : Elaboration des scot, principes théoriques (84)
Annexe 7 : Glossaire des acronymes (86)
- Rappel des dispositions applicables (7)
- Analyse des cas pratiques (16)
- Quels enseignements sur la gouvernance ? (29)
- Une pratique qui évolue (34)
- Quelles pratiques à l'étranger ? (35)
- Quelle gouvernance pour intégrer le processus issu du grenelle ? (37)
- Conclusion (42)
Annexe 1 : lettres de mission (44)
Annexe 2 : le scot du pays Rochefortais (47)
Annex 3 : le scot de métropole Savoie (59)
Annexe 4 : le scot de l'agglomération de ...

CONCERTATION ; QUARTIER ; VIVRE ENSEMBLE ; DEMOCRATIE PARTICIPATIVE ; CITOYENNETÉ ; GOUVERNANCE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT)

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Cote : DVD-085

- Rapport de présentation
- Rapport de présentation atlas cartographique
- PADD (Projet d'aménagement et de Développement Durable)
- DOO (Document d'Orientations et d'Observations)

ALES ; GARD ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ; URBANISME ; URBANISATION ; PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

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- 361 P
Cote : URBA-148

- Historique de la démarche (15)
- Le contenu du rapport de présentation (17)
- L'articulation du SCOT avec les autres documents d'urbnanisme, plans et programmes (18)
- Les modalités de suivi su schéma de cohérence territoriale du Sud du Gard (20)

LE DIAGNOSTIC TERRITORIAL
- Le Sud du Gard, un territoire méditerranéen, inscrit dans un processus urbain (26)
- Les effets du processus urbain dans le Sud du gard (34)
- Le Sud du Gard face aux besoins de développement durable (60)
- Conclusion du diagnostic territorial (92)

LE VOLET PAYSAGER
- Synthèse de l'atlas régional des paysages, décliné sur le territoire du Sud du Gard (97)

L'ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT
- Biodiversité (125)
- Pollutions (150)
- Ressources (169)
- Risques (184)
- Nuisances (214)

L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (259)
- Les incidences notables prévisibles du SCOT sur l'environnement et les mesures compensatoires envisagées (264)

- Le suivi environnemental du SCOT (277)
- Le résumé non technique de l'évaluation environnementale (281)

LES CHOIX ET LES PRINCIPES RETENUS POUR LA CONSTRUCTION DU PROJET (283)
- Les principes privilégiés pour construire un développement durable (284)
- Les objectifs généraux qui découlent des principes (287)
- Historique de la démarche (15)
- Le contenu du rapport de présentation (17)
- L'articulation du SCOT avec les autres documents d'urbnanisme, plans et programmes (18)
- Les modalités de suivi su schéma de cohérence territoriale du Sud du Gard (20)

LE DIAGNOSTIC TERRITORIAL
- Le Sud du Gard, un territoire méditerranéen, inscrit dans un processus urbain (26)
- Les effets du processus urbain dans le Sud du gard (34)
- Le Sud du Gard face aux ...

URBANISME ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ; GARD

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Cote : URBA-150

Divers documents :

- Délibérations : analyse des résultats de l'application du SCOT, mise en révision, modalités de concertation
- Bilan d'étape, évaluation de l'application des orientations du SCOT Sud Gard 2007-2012
- Commission permanente : transports, mobilités
- Document cadre relatif au développement et à l'implantation d'unités de production d'énergies renouvelables par panneaux photovoltaïques sur le périmètre du SCOT Sud Gard
- Etude schéma développement commercial, cahier des charges, Mars 2009
- Schéma de développement commercial du SCOT Sud Gard, synthèse et guide de lecture
- Note-bilan en vue de la révision générale du SCOT Sud Gard, Octobre 2012
Divers documents :

- Délibérations : analyse des résultats de l'application du SCOT, mise en révision, modalités de concertation
- Bilan d'étape, évaluation de l'application des orientations du SCOT Sud Gard 2007-2012
- Commission permanente : transports, mobilités
- Document cadre relatif au développement et à l'implantation d'unités de production d'énergies renouvelables par panneaux photovoltaïques sur le périmètre du SCOT Sud Gard
- Etude ...

URBANISME ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ; GARD

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- n° 3ème édition - 405
Cote : URB-187

Initialement créés par la loi SRU du 13 décembre 2000 pour succéder aux POS, les PLU ont connu de nombreuses réformes, dont la dernière en date est issue de la loi ALUR du 24 mars 2014. Véritables outils de développement durable et de lutte contre l’étalement urbain, les PLU s’ouvrent aujourd’hui à l’urbanisme de projet.
Organisé autour de cinq chapitres, l’ouvrage décrit la place du PLU dans la hiérarchie des normes, détaille son contenu et commente les procédures d’élaboration et d’adaptation au regard de la jurisprudence la plus récente. Enfin, le contentieux fait l’objet d’un chapitre particulier permettant de décrire le rôle et les pouvoirs du juge.
Cette édition met l’accent sur la compétence des intercommunalités en matière de PLU. En effet, si l’objet du document est le même que pour la commune, la spécifi cité des EPCI donne lieu à des différences de procédure éclairées par l’ouvrage.
Livre de référence dans le domaine de la planification locale, Le PLU(i) adopte une approche exhaustive et pédagogique. Enrichi de nombreux conseils, il est indispensable pour réussir la planification et la mise en oeuvre des projets urbains par les collectivités.
Initialement créés par la loi SRU du 13 décembre 2000 pour succéder aux POS, les PLU ont connu de nombreuses réformes, dont la dernière en date est issue de la loi ALUR du 24 mars 2014. Véritables outils de développement durable et de lutte contre l’étalement urbain, les PLU s’ouvrent aujourd’hui à l’urbanisme de projet.
Organisé autour de cinq chapitres, l’ouvrage décrit la place du PLU dans la hiérarchie des normes, détaille son contenu et ...

URBANISME ; PLUI (plan local d'urbanisme intercommunal) ; PLANIFICATION URBAINE ; URBANISATION ; REGIME JURIDIQUE ; ASPECT CONTENTIEUX ; INTERCOMMUNALITE ; PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT)

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Cote : URBA-182

Divers documents :

- Document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC)
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
- Document d'orientations et d'objectifs (DOO)
- Carte de synthèse du DOO
- Synthèse

URBANISME ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ; GARD

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- 105
Cote : URBA-190

La Fédération des SCoT a publié une première étude nationale sur la mise en oeuvre des SCoT. Elle étudie leur application pratique, expose des exemples d'actions et d'indicateurs de suivi.
Sont aussi présentées des évolutions positives découlant de l'application de SCoT.

LA MISE EN OEUVRE D’UN SCOT, C’EST QUOI ? (06)
METHODOLOGIE ET ECHANTILLON (09)
METTRE EN OEUVRE : UN SCOT, COMPRENDRE LE CŒUR DES ACTIVITES (12)
LES SCOT METTENT EN ŒUVRE DES ACTIONS SUR TOUTES LESPOLITIQUES PUBLIQUES (18)
TYPOLOGIE DE SCOT : PÔLES DOMINANTS DE THEMATIQUES (20)
CONCRETISER LA STRATEGIE DU SCOT : THEMES, ACTIONS MISES EN ŒUVRE ET BONNES PRATIQUES (22)
- Habitat (24)
- Foncier (26)
- Mobilités (28)
- Economie (30)
- Commerce (32)
- Tourisme (34)
- Energie Climat (36)
- Air (38)
- Agriculture (40)
- Alimentation (42)
- Biodiversité (44)
- Paysages (46)
- Risques Nuisances (48)
- Eau (50)
- Santé (52)
- Carrières (54)
- Numérique (55)
- Littoral (56)
- Montagne (58)

MISE EN OEUVRE D’UN SCOT, LE RÔLE DE LA STRUCTURE PORTEUSE (60)
LA GOUVERNANCE, AU CŒUR DE LA MISE EN ŒUVRE DES SCOT (70)
SUIVRE ET EVALUER LE SCOT POUR MIEUX AGIR (78)
AMBITIONS DES SCOT DE DEMAIN (88)
ET DEMAIN, QUELLES MARGES DE PROGRES ? (94)
CONCLUSION (105)
La Fédération des SCoT a publié une première étude nationale sur la mise en oeuvre des SCoT. Elle étudie leur application pratique, expose des exemples d'actions et d'indicateurs de suivi.
Sont aussi présentées des évolutions positives découlant de l'application de SCoT.

LA MISE EN OEUVRE D’UN SCOT, C’EST QUOI ? (06)
METHODOLOGIE ET ECHANTILLON (09)
METTRE EN OEUVRE : UN SCOT, COMPRENDRE LE CŒUR DES ACTIVITES (12)
LES SCOT METTENT EN ŒUVRE DES ...

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ; STRATEGIE TERRITOIRALE

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