Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard
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Documentation
H Plan Local d'Urbanisme (PLU) : contenu et procédure
URBA-131
Bibliothèque : thématique URBANISME
Martin Fetet ; CAUE du Gard (30)
2014
17 p
PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; PROCÉDURE ; SYNTHÈSE ; CAUE ; PLAQUETTE D'INFORMATION
Objectifs et contenu du PLU
- Objectifs et cadre réglementaire (1)
- Contenu (2)
- PLU intercommunal (7)
PROCEDURE D'ELABORATION
- Questionnements et démarches préalables (8)
- La procédure d'élaboration (10)
- Procédure d'évolution (16)
EFFETS DU PLU (17)
Niveau d'autorisation : 0
Z
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