Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard
Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard
H Les outils juridiques de la gouvernance concertée dans le périmètre du Meeddm (Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la Mer)
voir boîte CONCERTATION
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la Mer
2010
CONCERTATION ; QUARTIER ; VIVRE ENSEMBLE ; DEMOCRATIE PARTICIPATIVE ; CITOYENNETÉ ; GOUVERNANCE
- Le cadre et les mimites de l'étude (9)
- Le concept de gouvernance (11)
- Les modalités de dialogue public (17)
- Domaine environnement (25)
- Domaine aménagement, urbanisme, habitat (49)
- Domaine infrastructures, transports (65)
- Domaine risques (71)
- Annexes 1 : panorama des principaux textes non codifiés cités dans l'étude (77)
- Annexes 2 : lettre de mission (87)
Genre : impression pdf
Niveau d'autorisation : 0
- © Powered by Kentika
- |
- 2024
- |
- Mentions légales