H Mini-guide pour bien choisir l'architecte et son équipe
ARCH-147
Bibliothèque : thématique ARCHITECTURE
FNCAUE (Fédération Nationale des Conseils d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement) ; Conseil National de l'Ordre des Architectes ; Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques MIQCP ; Ministère de la Culture
2017
ARCHITECTURE ; MARCHÉ PUBLIC ; MAÎTRISE D'OEUVRE ; GUIDE ; PASSATION DES MARCHÉS
Le Conseil national de l'ordre des architectes publie à l’attention des maîtres d’ouvrage publics un mini-guide des marchés publics de maîtrise d’œuvre.
Ce nouveau document décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en présentant leur déroulement.
- La programmation, première étape essentielle pour la réalisation d’un équipement de qualité (3)
- Le choix de la procédure est fonction des seuils de passation (5)
- Au-dessus des seuils le concours obligatoire (6)
- Au-dessus des seuils, les autres procédures formalisées (12)
- En dessous des seuils la procédure adaptée sans remise de prestations, ou le concours pour toute opération présentant un enjeu architectural et urbain (15)
Niveau d'autorisation : 0