Charte signée le 4 décembre 2013
- Les spécificités locales (6)
- Contexte pour l'élaboration de cette charte (8)
- Quel est l'intérêt d'une charte qualité ? (9)
- Déroulement d'un chantier sous charte (11)
- Les acteurs (12)
- La définition des objectifs par le maître d'ouvrage (14)
- La conception du projet (18)
- La consultation (20)
- La préparation du chantier (24)
- L'exécution des travaux (28)
- Les contrôles préalables à la réception des travaux et réception des travaux (30)
- Annexe 1 : liste des abréviations (34)
- Annexe 2 : lexique (36)
- Annexe 3 : chronologie synthétique d'une opération d'eau potable et d'assainissement (38)

Niveau d'autorisation : 0