m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard

Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard


F Nous contacter

Documents  MAÎTRISE D'OEUVRE | enregistrements trouvés : 1

O
     

-A +A

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y


Cote : ARCH-147

Le Conseil national de l'ordre des architectes publie à l’attention des maîtres d’ouvrage publics un mini-guide des marchés publics de maîtrise d’œuvre.
Ce nouveau document décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en présentant leur déroulement.

- La programmation, première étape essentielle pour la réalisation d’un équipement de qualité (3)
- Le choix de la procédure est fonction des seuils de passation (5)
- Au-dessus des seuils le concours obligatoire (6)
- Au-dessus des seuils, les autres procédures formalisées (12)
- En dessous des seuils la procédure adaptée sans remise de prestations, ou le concours pour toute opération présentant un enjeu architectural et urbain (15)
Le Conseil national de l'ordre des architectes publie à l’attention des maîtres d’ouvrage publics un mini-guide des marchés publics de maîtrise d’œuvre.
Ce nouveau document décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en présentant leur déroulement.

- La programmation, première étape essentielle pour la réalisation d’un équipement de qualité (3)
- Le choix de la procédure est fonction des seuils de passation ...

ARCHITECTURE ; MARCHÉ PUBLIC ; MAÎTRISE D'OEUVRE ; GUIDE ; PASSATION DES MARCHÉS

... Lire [+]

Filtrer

Type
Descripteurs
Date de parution

Z