Ce guide est un outil méthodologique et synthétique, à destination des collectivités territoriales désireuses d'associer l'ensemble de leur population et des acteurs locaux dans la démarche de développement durable. Son but est de fournir des exemples d'outils ou de démarches remarquables, pour concevoir et développer des formes adaptées de mobilisation et de participation de la population. Ce guide montre comment, où et quand se croisent la volonté politique des élus et la revendication des habitants. Il comprend une partie théorique et méthodologique ainsi qu'une sélection bibliographique et de sites internet. Vingt fiches complètent ce document, présentant des outils et actions de mise en oeuvre de la participation, en matière de sensibilisation, consultation, concertation.
Le cédérom reprend l'ensemble du document papier et contient aussi d'autres fiches d'expériences ainsi que des guides et textes divers utiles aux collectivités.

La loi Grenelle du 12 juillet 2010 se veut une boîte à outils pour atteindre les objectifs affichés dans la loi Grenelle 1 du 3 août 2009.
Même si cet objectif est loin d'être atteint, le Grenelle 2 a des impacts sur un grand nombre de compétences, de missions et d'activités exercées par les collectivités locales. Tous les domaines ou presque sont touchés, y compris les pratiques et les organisations de ces collectivités.
L'objet de cet ouvrage est de présenter l'ensemble des mesures inscrites dans cette loi qui concernent les bâtiments, l'urbanisme, le transport, l'énergie et le climat, la biodiversité, les risques, la santé et les déchets, et enfin les modes de gouvernance.
Certaines dispositions font l'objet d'un développement particulier : la réglementation thermique 2012, les SCOT et les PLU, les nouveaux services et modes de transport, le bilan des GES et le plan climat énergie territorial, les trames vertes et bleues, la compétence et la nouvelle taxe « eaux pluviales », le schéma directeur « eau potable », l'assainissement non collectif, la tarification incitative pour les déchets ménagers, et enfin la réforme des études d'impact et des enquêtes publiques.
Un document indispensable pour toutes les collectivités !

Ce document a pour objectif de décrire divers moyens d'actions à la disposition des collectivités locales, pour conduire des interventions foncières au service des politiques publiques (notamment des politiques urbaines, d'habitat, mais aussi économiques, sur les espaces ruraux, les espaces naturels sensibles). Même si certaines procédures sont de droit privé, ces « outils » sont en direction des collectivités locales. « Les outils de l'action foncière », présentés ici sous forme de 36 fiches indépendantes, balayent différents niveaux d'intervention : -l'observation ; -la planification : SCOT, PLU, PLH ... -les outils d'aménagement opérationnel : ZAC, lotissement, PC groupé ... -les outils de maîtrise foncière : DPU, ZAD, expropriation ... -les autres outils de mobilisation foncière : VEFA, baux, AFU ... -les outils fiscaux et financiers : PVR, PAE, TLE, TFPNB ... -les acteurs et structures publiques : EPF, DAF, SAFER ...

- Pont du Bouix, Barnas (07),Noël Cessieux architecte (22)
- Salle polyvalente Agora, Maussane-les Alpilles (13), Daniel Fanzutti architecte (46)
- Ecole primaire R. Lavesque, Saint-Jean-du-Gard (30), Atelier Goasmat-Arnold architectes (42)
- Locaux de la Communauté de Communes de la Vallée de l'Hérault, Gignac (34), N+B architectes (16)
- Centre d'accueil pour autiste, Médérac (35), Gimbert Joël architecte (32)
- Médiathèque, Betton (35), Agence Liard et Tanguy architectes (25)
- Collège, Chatte (38), r2k architectes (29)
- Logement à Arques (62), Eric Stroobandt architecte (34)
- Parc écologique Izadia, Anglet (64), Philippe Madec architecte (48)
- Résidence du Cèdre, Obernai (67), Régis Mury architecte (52)
- Groupe scolaire Marcelle Cahn, Strasbourg (67), TAO architectes (32)
- Lycée du Pflixbourg, Wintzenheim (68), Sutter et Laburte architectes (26)
- centre de loisirs, Caluire-et-Cuire (69), Richard Plottier architecte (33)
- Ecole élémentaire, Evires (74), Vincent Rocques architecte (43)
- Logement rue Polonceau, Paris (75), Guillaume Bellus architecte (25)
- Logements Frassati, Courtry (77), Atelier Dau (53)
- Bibliothèque, Rochefort-en-Yvelines (78), David Mary architecte (27)
- Médiathèque, La Farlède (83), Atelier 5 (31)
- Maison du bois, Méolans-Revel (84), Jérôme Voutier architecte (24)
- Maison de la libellule, Chaillé-sous-les-Ormeaux (85), Forma6 architectes (27)
- Zénith, Limoges (87), Bernard Tschumi architecte (30)
- Logements sociaux, Saint-Dié-des-Vosges (88), François Lausecker architecte (35)
- Halle couverte, La Bresse (88), François Lausecker architecte (23)
- Lycée Jean-Baptiste Corot, Savigny-sur-Orges (91), Agence Dusapin-Leclercq architectes (28)
- Parc nautique de l'île de Monsieur, Sèvres (92), 2AD architectes (38)
- Salle des mariages, Saint-Herblain, Forma6 architectes (63)

De nombreuses communes ont à faire face au développement de leurs périphéries au détriment des cœurs de bourg qui se dévitalisent. Face à ce constat, la prise de conscience est unanime, il y a fondamentalement un besoin de se réapproprier les espaces publics des centres-bourgs au profit de l’ensemble des usagers. Améliorer le cadre de vie des habitants, préserver des centres animés, développer l’attractivité et susciter de nouveaux usages…, sont autant d’enjeux pour que les élus interviennent intelligemment sur les espaces centraux de leurs communes.
Le présent ouvrage ambitionne de démontrer que l’aménagement des espaces publics est une formidable opportunité d’agir, pour retrouver ou révéler un cadre de vie attractif et valorisant pour l’image de la commune. À travers de nombreux exemples d’aménagement d’espaces publics réalisés et éprouvés, cette publication aspire à sensibiliser et donner envie aux élus et techniciens des petites communes de s’intéresser à ces lieux et de les comprendre avant d’intervenir. Dépasser les seules préoccupations techniques et fonctionnelles permettra d’imaginer des espaces publics de qualité au profit de tous les usagers.

Qu’est-ce qu’un espace public ?
- Des grandes familles d’usages (14)
- Des types d’espaces diversifiés (16)
- Des ingrédients variés (20)

Quelles lectures des espaces publics ?
- Valoriser l’identité d’un territoire
Offrir un cadre de vie agréable
Imaginer des espaces publics organisés et polyvalents
Proposer des espaces sobres et écologiques
- Quels repères pour agir ?
Le déroulement du projet
Des éléments de repère sur les coûts
Une gestion économe et durable
- Liste des aménagement
- Bibliothèque

Des enjeux et des enseignements à partager (7)
Partie 1 :
- Prise en compte des milieux humides dans les documents d'urbanisme (27)
Partie 2 :
- Préservation de la biodiversité en milieu urbanisé (69)
Partie 3 :
- Gestion des crues et des eaux pluviales (125)
Partie 4 :
- Intégration des milieux humides dans l'aménagement urbain (185)
Partie 5 :
- Sensibilisation du public sur la préservation des milieux humides (207)

Quels sont les fienfaits d'un jardin de pluie ? (13)
- Le jardin de pluie en bref (15)
- Encourager la gestion écologique des eaux pluviales (29)
- Favoriser la biodiversité (35)
- Améliorer notre cadre de vie (39)
- Les clés de la réussite d'un jardin de pluie (47)
- Conclusions (55)

Bonnes pratiques d'aménagements (65)
- Bâtiment public : Une cour de lycée transformée en jardin de pluie, le lycée Saint-Exupéry, Lyon (69)
- Place publique : Des îles végétales sur une place urbaine, la place Lucie-Aubrac, Saint-Martin-d'Hères (81)
- Lotissement : Un ruisseau oublié devient l'armature verte d'un nouveau quartier, domaine de la forêt, Fameck (91)
- Commune rurale : Redonner une identité aux espaces publics d'un bourg rural, cœur de bourg, Fresnay-l'Évêque (103)
- Nouveaux quartier et expansion urbaine : Intégrer des nouveaux quartiers autour d'une zone inondable, ZAC des Rives du Blosne, Chantepie (113)
- Nouveaux quartier et expansion urbaine : Une gestion de l'eau attentive et attractive, quartier Leidsche Rijn, Utrecht, Pays-Bas (125)