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Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard

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Documents  MARCHÉ PUBLIC | enregistrements trouvés : 3

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Cote : PAY-141

Publié il y a plus de 20 ans, le fascicule 35 du CCTG a fait l'objet d'une refonte.Cette note, destinée à faciliter la tâche des utilisateurs chargés d'élaborer des marchés entrant dans le champ d'application de ce fascicule, présente, d'une part :- le plan général du fascicule : les dispositions communes, les travaux neufs, les travaux d'entretien et les annexes ;- les principaux apports : domaine d'application élargi (végétalisation par semis hydraulique, traitements phytosanitaires, arrosage, bassins et fontaines, aires de jeux et leurs équipements, élagage des arbres), clauses contractuelles nouvelles, recommandation pour la maîtrise d'ouvrage ;- l'explicitation de recherche d'articles et numérotation ;- des extraits concernant les prescriptions relatives aux travaux concernant les végétaux et les semences ;- les délais contractuels pour la réception et la période de garantie,d'autre part, des conseils pour l'élaboration d'un CCTP concernant :- les recommandations pour l'élaboration d'un DCE comportant des plantations ou de la végétalisation par semis hydraulique (VHS) ;- l'obligation de référence aux normes ;- les documents à fournir par l'entrepreneur ;- les produits, prestations soumis à l'acceptation du maître d'oeuvre.
Publié il y a plus de 20 ans, le fascicule 35 du CCTG a fait l'objet d'une refonte.Cette note, destinée à faciliter la tâche des utilisateurs chargés d'élaborer des marchés entrant dans le champ d'application de ce fascicule, présente, d'une part :- le plan général du fascicule : les dispositions communes, les travaux neufs, les travaux d'entretien et les annexes ;- les principaux apports : domaine d'application élargi (végétalisation par semis ...

AMÉNAGEMENT ; MARCHÉ PUBLIC ; CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES ; AMENAGEMENT PAYSAGER ; ELAGAGE ; PLANTATION ; ENTRETIEN

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- 242 p
Cote : URB-171

Les marchés à procédure adaptée (MAPA) constituent l'essentiel de la pratique quotidienne des responsables des marchés publics. Le Code des marchés publics 2006 et la jurisprudence postérieure ont entériné leurs spécificités tout en réaffirmant leur soumission aux principes fondateurs de la commande publique. Mise en concurrence, égalité de traitement des candidats, transparence et traçabilité de la procédure, les MAPA sont plus que jamais des marchés sous « liberté contrôlée ». Ce guide synthétise et analyse les modalités de mise en oeuvre des différentes étapes de la procédure de passation et d'exécution des MAPA. Ainsi, cet ouvrage permet :
- de connaître leur nature juridique ;
- de maîtriser le rôle et les responsabilités des acteurs le pratiquant ;
- de mettre en oeuvre toutes les étapes de la procédure de passation en toute sécurité ;
- d'assurer et optimiser leur exécution et suivi ;
- d'anticiper les contrôles dont ces marchés font l'objet, notamment les différentes procédures de référés.
De nombreux modèles de délibérations et de courriers permettent d'assurer la sécurité juridique des MAPA, quels que soient leur objet et leur montant. Cette 3e édition est enrichie des dernières évolutions législatives, réglementaires (nouvelles dispositions relatives au retard de paiement, etc.) et jurisprudentielles venues préciser leur régime. Ce guide est destiné aux praticiens travaillant au sein des services marchés de l'État, des collectivités territoriales, des établissements publics ainsi qu'aux avocats.
Les marchés à procédure adaptée (MAPA) constituent l'essentiel de la pratique quotidienne des responsables des marchés publics. Le Code des marchés publics 2006 et la jurisprudence postérieure ont entériné leurs spécificités tout en réaffirmant leur soumission aux principes fondateurs de la commande publique. Mise en concurrence, égalité de traitement des candidats, transparence et traçabilité de la procédure, les MAPA sont plus que jamais des ...

GUIDE JURIDIQUE ; MARCHÉ PUBLIC

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Cote : ARCH-147

Le Conseil national de l'ordre des architectes publie à l’attention des maîtres d’ouvrage publics un mini-guide des marchés publics de maîtrise d’œuvre.
Ce nouveau document décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en présentant leur déroulement.

- La programmation, première étape essentielle pour la réalisation d’un équipement de qualité (3)
- Le choix de la procédure est fonction des seuils de passation (5)
- Au-dessus des seuils le concours obligatoire (6)
- Au-dessus des seuils, les autres procédures formalisées (12)
- En dessous des seuils la procédure adaptée sans remise de prestations, ou le concours pour toute opération présentant un enjeu architectural et urbain (15)
Le Conseil national de l'ordre des architectes publie à l’attention des maîtres d’ouvrage publics un mini-guide des marchés publics de maîtrise d’œuvre.
Ce nouveau document décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en présentant leur déroulement.

- La programmation, première étape essentielle pour la réalisation d’un équipement de qualité (3)
- Le choix de la procédure est fonction des seuils de passation ...

ARCHITECTURE ; MARCHÉ PUBLIC ; MAÎTRISE D'OEUVRE ; GUIDE ; PASSATION DES MARCHÉS

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