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Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard

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Documents  Ministère de l'équipement, des Transports et du Logement | enregistrements trouvés : 5

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Cote : PAY-141

Publié il y a plus de 20 ans, le fascicule 35 du CCTG a fait l'objet d'une refonte.Cette note, destinée à faciliter la tâche des utilisateurs chargés d'élaborer des marchés entrant dans le champ d'application de ce fascicule, présente, d'une part :- le plan général du fascicule : les dispositions communes, les travaux neufs, les travaux d'entretien et les annexes ;- les principaux apports : domaine d'application élargi (végétalisation par semis hydraulique, traitements phytosanitaires, arrosage, bassins et fontaines, aires de jeux et leurs équipements, élagage des arbres), clauses contractuelles nouvelles, recommandation pour la maîtrise d'ouvrage ;- l'explicitation de recherche d'articles et numérotation ;- des extraits concernant les prescriptions relatives aux travaux concernant les végétaux et les semences ;- les délais contractuels pour la réception et la période de garantie,d'autre part, des conseils pour l'élaboration d'un CCTP concernant :- les recommandations pour l'élaboration d'un DCE comportant des plantations ou de la végétalisation par semis hydraulique (VHS) ;- l'obligation de référence aux normes ;- les documents à fournir par l'entrepreneur ;- les produits, prestations soumis à l'acceptation du maître d'oeuvre.
Publié il y a plus de 20 ans, le fascicule 35 du CCTG a fait l'objet d'une refonte.Cette note, destinée à faciliter la tâche des utilisateurs chargés d'élaborer des marchés entrant dans le champ d'application de ce fascicule, présente, d'une part :- le plan général du fascicule : les dispositions communes, les travaux neufs, les travaux d'entretien et les annexes ;- les principaux apports : domaine d'application élargi (végétalisation par semis ...

AMÉNAGEMENT ; MARCHÉ PUBLIC ; CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES ; AMENAGEMENT PAYSAGER ; ELAGAGE ; PLANTATION ; ENTRETIEN

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Cote : URBA-024

Ce guide est un ouvrage de référence pour la conception des carrefours plans situés sur les routes principales en rase campagne, en cohérence avec les orientations de l'ARP (Aménagement des Routes Principales) dont il est le complément.
Ce guide est structuré en deux grandes phases :
La première phase permet d'adapter le carrefour dans le contexte dans lequel il s'inscrit (conception générale, études et données préalables, choix du type de carrefour).
La seconde phase correspond à la conception géométrique du carrefour.') Carrefours plans ordinaires :
- dispositions générales (principes d'aménagement, conditions d'implantation),
- aménagement de la route prioritaire,
- aménagement de la route non prioritaire (carrefours à trois ou quatre branches),
- équipements et signalisation.
2) Carrefours giratoires :
- dispositions générales (principes d'aménagement, adaptation aux trafics, condition d'implantation, configuration géométrique générale),
- géométrie des composants du giratoire,
- éléments particuliers (aménagements pour les piétons, les deux-roues, les transports en commun et les transports exceptionnels, entretien, chaussées),
- équipements et signalisation.
En annexe :
- la sécurité des carrefours plans,
- la capacité et le temps d'attente,
- le retard géométrique en carrefour,
- l'estimation de la vitesse,
- la mesure des conditions de visibilité avec la "méthode du chronomètre",
- la conception des bordures,
- un glossaire et une bibliographie.
Ce guide est un ouvrage de référence pour la conception des carrefours plans situés sur les routes principales en rase campagne, en cohérence avec les orientations de l'ARP (Aménagement des Routes Principales) dont il est le complément.
Ce guide est structuré en deux grandes phases :
La première phase permet d'adapter le carrefour dans le contexte dans lequel il s'inscrit (conception générale, études et données préalables, choix du type de ...

URBANISME ; AMÉNAGEMENT ; CARREFOUR GIRATOIRE ; GUIDE TECHNIQUE

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Cote : URBA-039

- Mixité urbaine et sociale (9)
- Formes urbaines et architecturales (19)
- Qualité environnementale et architecture durable (34)
- Plaine commune : démarche expérimentale d'un habitat individuel contemporain (46)

URBANISME ; FORMES URBAINES ; COLLOQUE

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- 46 p
Cote : URBA-061

URBANISME ; ARCHITECTURE ; GRAPHISME

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- 67 p
Cote : PATR-125

La politique des secteurs sauvegardés (7)
Qu'est-ce qu'un secteur sauvegardé ? (8)

Les origines de la politique des secteurs sauvegardés (12)
- Un objectif patrimonial (12)
- Un objectif urbain (14)
- Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (16)

La politique des secteurs sauvegardés aujourd'hui (17)
- Le contexte urbain actuel (17)
- L'actualité de la politique des secteurs sauvegardés (18)

Les acteurs de la politique des secteurs sauvegardés (21)

Une politique initiée au niveau national (22)
- Le rôle de l'État (22)
- La commission nationale des secteurs sauvegardés (23)

Une politique mise en oeuvre au niveau local (24)
- Les acteurs locaux (24)
- Les principaux partenaires locaux (25)
- La commission locale du secteur sauvegardé (26)

L’élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (29)

Une étape préliminaire: la création et la délimitation du secteur sauvegardé (30)
- La création du secteur sauvegardé : une mesure de sauvegarde du patrimoine urbain (30)
- La procédure de création et de délimitation (30)
- Les critères de délimitation du périmètre du secteur sauvegardé (32)
- La relation du secteur sauvegardé avec sa périphérie (33)

L'étude du plan de sauvegarde et de mise en valeur (34)
- La démarche de l'étude (34)
- L'analyse du patrimoine urbain (36)
- L'analyse socio-économique (44)

La transcription : le contenu du PSMV (45)
- Le rapport de présentation (45)
- Le document graphique (46)
- Le règlement (55)

L'instruction et l'approbation du PSMV (56)
- Publication (56)
- Mise à l'enquête publique (56)
- Approbation (56)

L’application du plan de sauvegarde et de mise en valeur (57)

Les effets juridiques du PSMV (58)

La mise en valeur du secteur sauvegardé (58)
Les actions opérationnelles (58)
La formation (63)
L'information (64)

Révision et modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (66)

Textes officiels
La politique des secteurs sauvegardés (67)
La politique des secteurs sauvegardés (7)
Qu'est-ce qu'un secteur sauvegardé ? (8)

Les origines de la politique des secteurs sauvegardés (12)
- Un objectif patrimonial (12)
- Un objectif urbain (14)
- Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (16)

La politique des secteurs sauvegardés aujourd'hui (17)
- Le contexte urbain actuel (17)
- L'actualité de la politique des secteurs sauvegardés (18)

Les acteurs de la politique des secteurs ...

PATRIMOINE ; SECTEUR SAUVEGARDÉ

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