Guide de gestion contractuelle de l'arbre des Hauts-de-Seine
LE GUIDE TECHNIQUE
- la gestion des arbres existants (15)
- planter ou replanter dans de bonnes conditions (43)
LE GUIDE JURIDIQUE
- protéger les arbres dans les documents d'urbanisme (64)
- rédiger les prescriptions relatives aux arbres dans le plan local d'urbanisme (PLU) (75)
- protéger les arbres lors de l'instruction des permis de construire (81)
- le barème de valeur des arbres et les mesures de compensation (82)
CONTRAT DE PRESERVATION : 7 engagements pour l'arbre (87)
Thème principal de l'ouvrage : Paysage
Niveau d'autorisation : 0