H Le patrimoine mode d'emploi
- Protéger le patrimoine de la commune avec le Plan d'Occupation des Sols (POS( (8)
- Protéger un quartier ancien (8)
- La Zone de Protection du Patrimoine Architectural et Urabin (ZPPAU) (8)
- A qui s'adresser pour les protections site, secteur sauvegardé, ZPPAU ? (9)
- Protéger les paysages, naturels ou les ensembles paysagers (9)
- Archéologie (9)
- Site archéologique (11)
- Vestiges archéologiques (11)
- Construction d'un parking sur des vestiges archéologiques (11)
- Patrimoine archéologique et urbanisme (12)
- Fouilles d'amateurs (13)
- Détecteurs de métaux (14)
- Protection des vestiges archéologiques (15)
- Le directeur régional des affaires culturelles (DRAC) (17)
- Le directeur des antiquités (17)
- Le conservateur régional des monuments historiques (17)
- L'inspecteur des monuments historiques (19)
- L'architecte en chef des monuments historiques (19)
- L'architecte des bâtiments de France (19)
- Le conservateur des antiquités et objets d'art (21)
- La Commission Régionale du Patrimoine Historique, Archéologique et Ethnologique (21)
- A qui s'adresser pour protéger le patrimoine (21)
- Les types de protection "monument historique" (22)
- L'inventaire général et l'inventaire supplémentaire (22)
- Critères d'inscription d'un immeuble ou d'un objet mobilier (22)
- Pour inscrire un immeuble (26)
- Conséquences de l'inscription d'un immeuble (26)
- Subventions pour les immeubles inscrits (26)
- Avantages fiscaux pour les immeubles inscrits (26)
- Pour inscrire un objet mobilier (29)
- Conséquences de l'inscription d'un objet mobilier (29)
- Financement des travaux sur un objet mobilier inscrit (30)
- Critères du classement (30)
- Pour classer un immeuble (30)
- Conséquences du classement d'un immeuble (30)
- Subventions pour les immeubles classés (32)
- Avantages fiscaux pour les immeubles classés (32)
- Pour classer un objet mobilier (33)
- Conséquences du classement d'un objet mobilier (33)
- Financement des travaux sur un objet mobilier classé (33)
- Surveillance des travaux sur un objet mobilier classé (33)
- Pour protéger et restaurer un orgue (34)
- l'instance de classement (34)
- Buts et moyens de la conservation d'un monument historique (34)
- Utilisation d'un monument historique (35)
- A qui s'adresser pour l'entretien d'un monument classé (36)
- Restauration par une association d'un rempart classé (36)
- Repeindre le marché couvert de la commune (37)
- Une étude préalable pour accélérer les travaux et en limiter le coût (37)
- Appel à des professionnels locaux pour les travaux de restauration (37)
- L'inventaire général (39)
- La commune et l'inventaire général (39)
- L'ethnologie (43)
- La commune et l'ethnologie (43)
Niveau d'autorisation : 0