m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard

Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard


F Nous contacter

     
Documentation

H 0 Stratégies foncières des agriculteurs du Viganais, annexes

voir boîte REGION VIGANAISE

Mélina Lamouroux

1986

52 p

GARD ; AGRICULTURE ; FONCIER AGRICOLE ; AGRICULTEUR

Présentation des Cévennes et du Viganais
- Plan de situation des cévennes (1)
- Présentation géographique des cévennes et du viganais (2)
- Carte de situation du viganais dans les cévennes (4)
- Carte géologique des cévennes (5)
- Données météorologiques (6)
- Présentation historique des cévennes (7)
- Le viganais en cévennes (10)
- Convocation de la commussion foncière du GDA (13)
- Projet d'établissement d'une carte foncière sur le périmètre de la chartr intercommunale du canton du Vigan (14)
- Questionnaire d'enquête (17)
- Aspects démographiques des 5 communes étudiés (20)
- Le développement de l'urbanisme (21)
- Capacité d'accueil (22)
- Evolution de la population agricole de 1980 à 1986 (23)
- Evolution des structures agricoles de 1970 à 1980 (24)
- Données foncières (25)
- Leurs conséquences sur les terres agricoles (26)
- Caractéristiques des agriculteurs appartenant à SI (28)
- Caractéristiques des agriculteurs appartenant à SII (29)
- Caractéristiques des agriculteurs appartenant à SIII (30)
- Caractéristiques des agriculteurs appartenant à SIV (31)

Actions et procédures foncières
- Des divergences avec la SAFER (32)
- Note de service de l'ONF (37)
- Les conventions pluriannuelles de pâturage (39)
- Deux exemples d'association foncière pastorale en cours dans l'Hérault (40)
- La procédure des terres incultes, 2 exemples en cévennes (42)
- Les associations foncières pastorales (45)
- La procédure de récupération des fonds incultes (47)
- Le remembrement (48)
- La règlementation des boisements (50)
- Le plan d'occupation des sols (51)

Genre : Mémoire de fin d'études

Niveau d'autorisation : 0

Z