H Stratégies foncières des agriculteurs du Viganais, annexes
voir boîte REGION VIGANAISE
1986
52 p
Présentation des Cévennes et du Viganais
- Plan de situation des cévennes (1)
- Présentation géographique des cévennes et du viganais (2)
- Carte de situation du viganais dans les cévennes (4)
- Carte géologique des cévennes (5)
- Données météorologiques (6)
- Présentation historique des cévennes (7)
- Le viganais en cévennes (10)
- Convocation de la commussion foncière du GDA (13)
- Projet d'établissement d'une carte foncière sur le périmètre de la chartr intercommunale du canton du Vigan (14)
- Questionnaire d'enquête (17)
- Aspects démographiques des 5 communes étudiés (20)
- Le développement de l'urbanisme (21)
- Capacité d'accueil (22)
- Evolution de la population agricole de 1980 à 1986 (23)
- Evolution des structures agricoles de 1970 à 1980 (24)
- Données foncières (25)
- Leurs conséquences sur les terres agricoles (26)
- Caractéristiques des agriculteurs appartenant à SI (28)
- Caractéristiques des agriculteurs appartenant à SII (29)
- Caractéristiques des agriculteurs appartenant à SIII (30)
- Caractéristiques des agriculteurs appartenant à SIV (31)
Actions et procédures foncières
- Des divergences avec la SAFER (32)
- Note de service de l'ONF (37)
- Les conventions pluriannuelles de pâturage (39)
- Deux exemples d'association foncière pastorale en cours dans l'Hérault (40)
- La procédure des terres incultes, 2 exemples en cévennes (42)
- Les associations foncières pastorales (45)
- La procédure de récupération des fonds incultes (47)
- Le remembrement (48)
- La règlementation des boisements (50)
- Le plan d'occupation des sols (51)
Genre : Mémoire de fin d'études
Niveau d'autorisation : 0