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Le concours de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la commande publique (10)
- Le concours, dispositions générales, articles R.2162-15 à R.2162-21 du CCP (12)
- Le concours de maîtrise d'œuvre, articles R. 2172-1 à R. 2172-6 du CCP (14)
- Le jury (16)
Les préalables : l'établissement du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle (18)
- Décider d'une opération après approbation du "pré-programme" (20)
- Elaborer le programme (21)
- Arrêter l'enveloppe financière prévisionnelle (22)
- La concertation (22)
Le montage du concours (24)
- Les obligations en termes de publicité et de supports de publication (26)
- Quelques rubriques essentielles de l'avis de concours et du règlement du concours (28)
- Le jury (42)
- La commission technique (44)
Le déroulement du concours (46)
- La phase de sélection des participants au concours (48)
- La phase d'élaboration du projet par les participants au concours (53)
- La phase de jugement des projets (54)
La négociation avec le lauréat et l'attribution du marché de maîtrise d'œuvre (62)
Le concours de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la commande publique (10)
- Le concours, dispositions générales, articles R.2162-15 à R.2162-21 du CCP (12)
- Le concours de maîtrise d'œuvre, articles R. 2172-1 à R. 2172-6 du CCP (14)
- Le jury (16)
Les préalables : l'établissement du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle (18)
- Décider d'une opération après approbation du "pré-programme" (20)
- Elaborer le programme (21)
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CONSTRUCTIONS PUBLIQUES ; MIQCP ; QUALITE DES CONSTRUCTIONS ; CONCOURS ; MAITRISE D'ŒUVRE ; CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE
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