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Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard

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Documentation

H 2 Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP

PATR-112 - Voir aussi boîte ZPPAUP

Bibliothèque : thématique PATRIMOINE

Ministère de la Culture ; Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement

2001

PATRIMOINE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; PATRIMOINE URBAIN ; ZPPAUP

- Qu'est-ce qu'une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ? (6)
- La démarche (12)
- Les acteurs et les partenaires (18)
- Les modalités de la démarche : procédure et financement (28)
- Gestion de la ZPPAUP (32)
- Les actions opérationnelles : avantages fiscaux et aides financières (40)
- Articulation avec d'autres démarches (48)
- A qui s'adresser ? (52)
- Bibliographie (58)

Niveau d'autorisation : 0

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