H Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP
PATR-112 - Voir aussi boîte ZPPAUP
Bibliothèque : thématique PATRIMOINE
Ministère de la Culture ; Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement
2001
PATRIMOINE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; PATRIMOINE URBAIN ; ZPPAUP
- Qu'est-ce qu'une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ? (6)
- La démarche (12)
- Les acteurs et les partenaires (18)
- Les modalités de la démarche : procédure et financement (28)
- Gestion de la ZPPAUP (32)
- Les actions opérationnelles : avantages fiscaux et aides financières (40)
- Articulation avec d'autres démarches (48)
- A qui s'adresser ? (52)
- Bibliographie (58)
Niveau d'autorisation : 0