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Cote : PATR-112 - Voir aussi boîte ZPPAUP
- Qu'est-ce qu'une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ? (6)
- La démarche (12)
- Les acteurs et les partenaires (18)
- Les modalités de la démarche : procédure et financement (28)
- Gestion de la ZPPAUP (32)
- Les actions opérationnelles : avantages fiscaux et aides financières (40)
- Articulation avec d'autres démarches (48)
- A qui s'adresser ? (52)
- Bibliographie (58)
PATRIMOINE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; PATRIMOINE URBAIN ; ZPPAUP
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- 47 p
Cote : ENV-046
- L'appel à projets sur les outils et les démarches en vue de la réalisation d'Agendas 21
- Liste des lauréats de l'appel à projets sur les outils et démarches en vue de la réalisation d'Agendas 21
- Fiches des projets retenus
- L'environnement urbain au ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement
- Composition du jury
- Composition du comité de pilotage de l'appel à projet Agendas 21
AGENDA 21 ; AMÉNAGEMENT ; APPEL A PROJETS
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- 47 p
Cote : ENV-045
- L'appel à projets
- Avertissement
- Le développement durable : les enjeux pour le développement local
- Les outils, les démarches, les initiatives : recommandations
AGENDA 21 ; AMÉNAGEMENT ; APPEL A PROJETS
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