NTRODUCTION
- Qu’est-ce que le programme de mesures ? (7)
- Une mise en œuvre à assurer par tous les acteurs selon leur responsabilité (8)
- Un programme de mesures élaboré avec tous les acteurs de l’eau (8)
- Structure du programme de mesures (12)
- Précisions relatives à l’évaluation des coûts (13)
- Mise en œuvre et suivi du programme de mesures (13)

LA BOITE À OUTILS THÉMATIQUE
Mesures territorialisées en lien avec les orientations fondamentales (15)
- S’adapter aux effets du changement climatique (16)
- Privilégier la prévention et les interventions à la source pour plus d’efficacité (18)
- Concrétiser la mise en œuvre du principe de non dégradation des milieux aquatiques (18)
- Prendre en compte les enjeux économiques et sociaux des politiques de l’eau et assurer une gestion durable des services publics d’eau et d’assainissement (18)
- Renforcer la gestion de l’eau par bassin versant et assurer la cohérence entre aménagement du territoire et gestion de l’eau (19)
- Lutter contre les pollutions, en mettant la priorité sur les pollutions par les substances dangereuses et la protection de lasanté (20)
- Poursuivre les efforts de lutte contre les d’origine domestique et industrielle (21)
- Lutter contre l’eutrophisation des milieux aquatiques (28)
- Lutter contre les pollutions par les substances dangereuses (31)
- Lutter contre la pollution par les pesticides par des changements conséquents dans les pratiques actuelles (37)
- Évaluer, prévenir et maîtriser les risques pour la santé humaine (44)
- Préserver et restaurer le fonctionnement des milieux aquatiques et des zones humides (47)
- Agir sur la morphologie et le décloisonnement pour préserver et restaurer les milieux aquatiques (47)
- Préserver, restaurer et gérer les zones humides (47)
- Intégrer la gestion des espèces de la faune et de la flore dans les politiques de gestion de l’eau (47)
- Atteindre l’équilibre quantitatif en améliorant le partage de la ressource en eau et en anticipant l’avenir (55)
- Augmenter la sécurité des populations exposées aux inondations en tenant compte du fonctionnement naturel des milieux aquatiques (63)

LES MESURES TERRITORIALISÉES
- Chiffres clés par sous unités (70)
Eaux superficielles (71)
- Saône (71)
- Doubs (90)
- Haut Rhône (98)
- Vallée du Rhône (110)
- Rhône moyen (114)
- Isère Drôme (124)
- Durance (134)
- Ardèche Gard (146)
- Côtiers Côte d’Azur (154)
- Côtiers Languedoc Roussillon (166)

Eaux souterraines (179)
- Saône (180)
- Doubs (189)
- Haut Rhône (192)
- Vallée du Rhône (195)
- Rhône moyen (195)
- Isère Drôme (202)
- Durance (207)
- Ardèche Gard (211)
- Côtiers Côte d’Azur (214)
- Côtiers Languedoc Roussillon (218)

LE SOCLE RÉGLEMENTAIRE NATIONAL
Les mesures de police administrative et judiciaire (225)
Les mesures réglementaires définies conformément à l’art. 11-3 de la DCE (225)
- Application de la législation communautaire existante (227)
- Tarification et récupération des coûts (240)
- Utilisation efficace et durable de l’eau (243)
- Préservation de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (244)
- Prélèvements (245)
- Recharge des eaux souterraines (246)
- Rejets ponctuels (247)
- Pollution diffuse (248)
- Hydromorphologie (249)
- Rejets et injections en eaux souterraines (250)
- Substances prioritaires (252)
- Prévention, détection, annonce et traitement des rejets accidentels (253)

ESTIMATION DU COÛT DU PROGRAMME DE MESURES DU BASSIN RHÔNE-MEDITERRANÉE
Présentation du coût du programme de mesures (256)
- Les autres volumes financiers en jeu (258)
- Les dépenses actuelles de la politique de l’eau dans le bassin (258)
- Financement du programme de mesures (259)
- Conclusion (261)

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