Construction et contenu du PDM (6)
- Qu'est-ce que le programme de mesures ? (7)
- Le contenu du programme de mesures (9)
- Précisions relatives à l'élaboration des coûts (16)
- Mise en œuvre et suivi du programme de mesures (17)

Les pressions et les types de mesures par thème (18)
- Les pressions et les types de mesures d'OSMOSE (19)
- Les mesures territorialisées en lien avec les orientations fondamentales (37)

Les mesures territorialisées (62)
- Les sous-unités territoriales et leurs sous bassins (65)
- Masse d'eau superficielle (69)
- Masse d'eau souterraine (205)

Le socle réglementaire national (248)
- Les mesures de police administrative et judiciaire (249)
- Les mesures réglementaires définies conformément à l'article 11-3 de la DCE (250)

Estimation du coût du programme de mesures (276)
- Présentation du coût du programme de mesures (277)
- Les autres volumes financiers en jeu (280)

Niveau d'autorisation : 0