Le concours de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la commande publique (10)
- Le concours, dispositions générales, articles R.2162-15 à R.2162-21 du CCP (12)
- Le concours de maîtrise d'œuvre, articles R. 2172-1 à R. 2172-6 du CCP (14)
- Le jury (16)

Les préalables : l'établissement du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle (18)
- Décider d'une opération après approbation du "pré-programme" (20)
- Elaborer le programme (21)
- Arrêter l'enveloppe financière prévisionnelle (22)
- La concertation (22)

Le montage du concours (24)
- Les obligations en termes de publicité et de supports de publication (26)
- Quelques rubriques essentielles de l'avis de concours et du règlement du concours (28)
- Le jury (42)
- La commission technique (44)

Le déroulement du concours (46)
- La phase de sélection des participants au concours (48)
- La phase d'élaboration du projet par les participants au concours (53)
- La phase de jugement des projets (54)

La négociation avec le lauréat et l'attribution du marché de maîtrise d'œuvre (62)

Genre : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques

Niveau d'autorisation : 0