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Documents  FINISTERE | enregistrements trouvés : 2

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- 34 p

- La demande de création d'une ZPPAU répond à des besoins (6)
- L'étude de la ZPPAU (10)
- La création de la ZPPAU (15)
- Annexe : ZPPAU en Finistère (21)

ZPPAUP ; PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) ; FINISTERE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL

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Les objectifs
- Répondre à la demande du public (7)
- Répondre à la demande des élus (11)
- Définir la notion de patrimoine à l'échelle de la commune (15)
- Rechercher un mode de gestion approprié (19)

Un outil de mise en valeur du patrimoine
- Présenter le patrimoine (25)
- Prescrire mais aussi informer (29)
- Recommander (33)
- Favoriser l'appropriation du patrimoine (35)
- Une dimension pédagogique (39)

Modalités pratiques
- La procédure (41)
- L'étude et le groupe de travail (43)
- Problèmes, choix et orientations (49)

Bilan
- Carte du Finistère, répartition géographique des communes concernées, tableau : ZPPAUP créées et état d'avancement des études (59)

Exemples : extraits de ZPPAUP

Textes généraux
- Loi du 7 janvier 1983, modifiée par la loi du 8 janvier 1993 (92)
- Décret d'application (93)
Les objectifs
- Répondre à la demande du public (7)
- Répondre à la demande des élus (11)
- Définir la notion de patrimoine à l'échelle de la commune (15)
- Rechercher un mode de gestion approprié (19)

Un outil de mise en valeur du patrimoine
- Présenter le patrimoine (25)
- Prescrire mais aussi informer (29)
- Recommander (33)
- Favoriser l'appropriation du patrimoine (35)
- Une dimension pédagogique (39)

Modalités pratiques
- La procédure ...

ZPPAUP ; FINISTERE

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