Résumé Maîtriser toutes les obligations sur la mise en accessibilité. Pour mettre en application les dispositions de la loi du 11 février 2005 relatives à la mise en accessibilité du cadre bâti, pas moins de 15 textes officiels ont été nécessaires. Cette profusion, ajoutée à l'ampleur de l'ambition, crée une réelle difficulté pour les maîtres d'ouvrage et les maîtres d'œuvre à maîtriser la totalité de leurs obligations: tous les types de handicaps doivent être désormais pris en compte dans la conception des bâtiments, les exigences pour les logements sont renforcées (balcons et terrasses accessibles, salles de bains adaptables...), les maisons individuelles neuves destinées à la vente ou à la location doivent être accessibles, à l'achèvement de constructions neuves, une attestation doit être établie certifiant que les règles d'accessibilité ont bien été respectées, tous les établissements recevant du public existants doivent progressivement être mis en conformité d'ici 2015. Concevoir un bâtiment accessible a pour objectif de détailler, d'une manière pédagogique, l'ensemble de ces textes au moyen de fiches thématiques, abondamment illustrées et complétées par les références aux textes et aux normes applicables. Une première partie est consacrée aux notions générales indispensables pour appréhender les obligations en matière d'accessibilité : historique des textes officiels, connaissances de base relatives au handicap, méthodologie de mise en accessibilité. Une seconde partie décrit les différentes obligations et leur mise en œuvre selon le type de bâtiment (logement, établissement recevant du public, lieu de travail) et la nature des travaux (construction neuve ou travaux dans l'existant). Chaque fiche est structurée selon le même schéma: généralités, règles à respecter, modalités particulières dans le bâti existant, références réglementaires. De nombreuses illustrations expliquent les solutions techniques à mettre en œuvre pour chaque élément (portes, sas, etc.) ou chaque pièce à aménager (couloir, chambre, etc.). Concevoir un bâtiment accessible s'adresse autant aux concepteurs dans leurs opérations de constructions neuves ou de réhabilitation, qu'aux maîtres d'ouvrage pour élaborer le diagnostic de leur patrimoine, le cahier des charges d'accessibilité, ou sensibiliser leur personnel à ces nouvelles obligations.

Sans se substituer au Règlement de sécurité, le Guide Sécurité incendie - Règlementation vous propose une approche claire et didactique de la réglementation incendie pour les habitations, les ERP et les locaux d'activité. Pour chaque type de locaux, les principes de sécurité, le classement des bâtiments, les dispositions constructives, le désenfumage, les règles d'aménagement, les installations techniques ainsi que les moyens de secours vous sont décrits et commentés. Des cas spécifiques, tels que les logements-foyers, les parcs de stationnement ou les grandes cuisines (ERP) sont abordés. Pour les ERP, les dispositions de sécurité sont développées en tenant compte des spécificités des 15 types d'établissements les plus courants. De nombreux schémas, tableaux de synthèse associés aux recommandations et alertes de l'auteur vous permettent d'aborder la problématique de la sécurité incendie étape par étape en identifiant clairement les dispositions à mettre en oeuvre selon le type de construction. La nouvelle édition a été actualisée en intégrant les dernières évolutions réglementaires, et propose en particulier un nouveau chapitre sur les parcs de stationnement accessibles au public. Inclus : un CD-Rom gratuit qui regroupe les principaux textes techniques et réglementaires ayant trait à la sécurité incendie, avec des fonctions de recherche, d'impression et de création de dossiers personnels. (PC ou compatible PC avec Windows, NT4 sp6, 2000, XP et Vista).

Ce guide a pour objectif de favoriser une meilleure connaissance du handicap et de la réglementation en matière d'accessibilité.
Réalisé en partenariat avec la Maison Départementale des Personnes Handicapées (M.D.P.H.) de la Somme, il est le second volet d’une collection « Handicaps et vieillissement ». Son premier volet intitulé « Guide du logement adapté aux personnes handicapées » a été publié en 2009 par le Conseil général et la M.D.P.H. de la Somme.
Le « Guide de l’accessibilité des équipements recevant du public » comporte une information générale sur les enjeux de l’accessibilité, un rappel de la réglementation et des conseils pratiques. Il s’adresse aux professionnels du cadre bâti (architectes, artisans, entreprises…), aux propriétaires, aux gestionnaires et exploitants d’équipements recevant du public de proximité.

Ce guide vous propose d'aborder la problématique de la sécurité incendie des établissements recevant du public sous deux angles différents : la réglementation avec : les dispositions générales : les principes de sécurité, le classement des bâtiments, les dispositions constructives, le désenfumage, les règles d'aménagement, les installations techniques, les moyens de secours. Est abordé également ici le cas des grandes cuisines ; les dispositions particulières : établissements de types J, L M, N, 0, P, PS, R, S, T, U, V, W,
X, Y ; la mise en sécurité à travers une méthodologie d'analyse des risques et des exemples de solutions inspirés de cas réels.
Illustré par de nombreux schémas et tableaux de synthèse, cet ouvrage offre une approche claire et didactique de la
réglementation incendie dans les ERP, en mettant l'accent sur les points les plus importants dont la compréhension s'avère
indispensable.

Principes de sécurité (17)
Classement des bâtiments (27)
Dispositions constructives (33)
Désenfumage (71)
Règles d'aménagement (79)
Installations techniques (85)
Moyens de secours (101)
Cas des grandes cuisines (119)
Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (type J) (135)
Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples (type L) (149)
Magasin de ventes, centres commerciaux (type M) (183)
Restaurants et débits de boissons (type N) (209)
Salles de danse et salles de jeux (type P) (229)
Dispositions applicables aux parcs de stationnement accessibles au public (type PS) (239)
Etablissements d'enseignement, colonies de vacances (type R) (253)
Bibliothèque, centres de documentation et de consultation d'archives (type S) (269)
Salles d'exposition (type T) (277)
Etablissements de soins (type U) (299)
Etablissements de culte (type V) (329)
Administrations, banques, bureaux (type W) (335)
Etablissements sportifs couverts (type X) (341)
Musées (type Y) (349)
Mise en sécurité incendie dans les ERP (357)
Les principes fondamentaux de la sécurité dans les ERP (361)
Dispositions sur lesquelles portera en général la mise en sécurité (363)
Analyse des risques réels de l'établissement (373)
Etude des solutions techniques de mise en sécurité (377)
Exemples de mise en sécurité (381)

Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation découlant de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, au moyen de tableaux synoptiques, d’échéanciers, de recommandations pratiques et de schémas d’ensemble et de détail.

Il récapitule les obligations et procédures : dates d’entrée en vigueur, demandes d’autorisation, attestations, possibilités de dérogation, etc.

Il détaille ensuite, sous forme de fiches illustrées, agencées dans l’ordre logique de la chaîne de déplacement, l’ensemble des prescriptions techniques à respecter pour tous les types de bâtiments, neufs ou existants :

établissements recevant du public ;
installations ouvertes au public ;
bâtiments d’habitation collectifs et maisons individuelles ;
logements destinés à l’occupation temporaire ou saisonnière.

Cette édition intègre les prescriptions de l’arrêté du 20 avril 2017, qui encadre désormais la construction ou l’aménagement d’ERP ou d’IOP neufs. Elle inclut également le nouveau dispositif du registre public d’accessibilité.

- Cadre réglementaire (15)
- Obligations applicables aux ERP et IOP (23)
- Obligations applicables aux BHC et MI (41)
- Procédures réglementaires (49)
- Prescriptions techniques communes : circulations et accès (57)
- Prescriptions techniques communes : stationnement (85)
- Prescriptions techniques communes : portes, portails et portiques (91)
- Prescriptions techniques communes : escaliers, ascenceurs et EPMR (101)
- Prescriptions techniques communes : équipement et aménagement (131)
- Prescriptions techniques spécifiques aux ERP et IOP (137)
- Prescriptions techniques spécifiques aux BHC et MI (181)
- Prescriptions techniques spécifiques aux logements (197)
- Cas des logements à occupation temporaire ou saisonnière (229)