m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard

Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard


F Nous contacter

Documents  SERVITUDE | enregistrements trouvés : 3

O
     

-A +A

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 238
Cote : URB-055

A tous ceux qui ont à se défendre, à faire valoir leurs droits au sujet d’une servitude, voici un outil indispensable. A partir de solides bases juridiques, ce guide vous explique comment appréhender les servitudes. Vous trouverez, en début d’ouvrage, une description précise de toutes les SERVITUDES dont vous devez tenir compte : - Droit de passage, cours communes, écoulement des eaux, servitudes de plantation, de construction, de vue et de jour, de l’égout des toits, etc. Les servitudes existent, comment les faire reconnaître ? Comment les établir ? Ces questions constituent le thème du chapitre suivant. Ensuite, sont traités les DROITS de MITOYENNETE : vos droits sur le mur, la haie ou le fossé qui sépare votre propriété des autres. Comment construire, réparer ou reconstruire un mur mitoyen (frais d’entretien) ? Le BORNAGE : question importante puisque tout propriétaire peut obliger son voisin au bornage de leurs propriétés contiguës. Enfin, la dernière partie de l’ouvrage est consacrée au DROIT de CLÔTURE dont dispose chaque propriétaire. Ce guide juridique s’efforce de rendre son contenu accessible à tous grâce à un langage pratique, des illustrations claires. Pour cette sixième édition, nous vous proposons d’ailleurs de trouver une multitude de questions-réponses où nous abordons les cas d’espèces les plus souvent rencontrés. Enfin, les références des textes juridiques utiles vous sont toujours indiquées et une importante jurisprudence est citée en annexe.
A tous ceux qui ont à se défendre, à faire valoir leurs droits au sujet d’une servitude, voici un outil indispensable. A partir de solides bases juridiques, ce guide vous explique comment appréhender les servitudes. Vous trouverez, en début d’ouvrage, une description précise de toutes les SERVITUDES dont vous devez tenir compte : - Droit de passage, cours communes, écoulement des eaux, servitudes de plantation, de construction, de vue et de ...

ASPECT JURIDIQUE ; DOCUMENT JURIDIQUE ; SERVITUDE ; BORNAGE ; MITOYENNETÉ ; CLOTURE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- n° 2ème édition - 540
Cote : URB-188

Cette deuxième édition recense les problématiques liées aux relations entre voisins à l'aide des textes en vigueur et de la nombreuse jurisprudence que compte la matière : délimitation des frontières, propriété partagée, servitudes de droit privé ou administratives, conflits nés d'opérations de construction, troubles de voisinage.
Cet ouvrage décrit également les solutions procédurales à mettre en oeuvre selon les conflits en cause et le mécanisme de l'astreinte, moyen de pression incontournable à l'égard du voisin récalcitrant. Les relations de voisinage sont au premier abord envisagées sous l'angle de rapports entre personnes privées. Aussi, ne peuvent être ignorés les désagréments nés des travaux et ouvrages publics : nombreuses sont les situations où ces relations de voisinage mettent en cause une personne publique. Ouvrage de référence, il contient des exemples d'actes à destination des avocats, magistrats, notaires, juristes, spécialisés ou non, aux collectivités locales, ainsi qu'aux particuliers confrontés à des liens de voisinage.

- Délimitation des frontières entre voisins (17)
- La propriété partagée avec les voisins (53)
- Les servitudes de droit privé relatives aux eaux (85)
- Les ouvertures donnant sur la propriété voisine (141)
- Les servitudes de droit privé relatives aux plantations (169)
- Les servitudes de droit privé relatives au tour ou droit d'échelle (187)
- Les servitudes de passage en cas d'enclave (199)
- Les servitudes par destination du père de famille (215)
- La servitude conventionnelle de passge (223)
- Les servitudes administratives relatives aux eaux (235)
- Les servitudes concernant le domaine public (265)
- La construction et l'empiétement sur le fonds voisin (279)
- La distance des constructions et les servitudes de cours communes (319)
- Le permis de construire et les autres autorisations d'urbanisme obtenus par le voisin (347)
- Les troubles de voisinage (403)
- Les dommages subis par les voisins du fait des travaux et ouvrages publics (441)
- Les aspects procéduraux (473)
Cette deuxième édition recense les problématiques liées aux relations entre voisins à l'aide des textes en vigueur et de la nombreuse jurisprudence que compte la matière : délimitation des frontières, propriété partagée, servitudes de droit privé ou administratives, conflits nés d'opérations de construction, troubles de voisinage.
Cet ouvrage décrit également les solutions procédurales à mettre en oeuvre selon les conflits en cause et le ...

URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; MITOYENNETÉ ; BORNAGE ; SERVITUDE ; NUISANCE ; CONFLIT ; TROUBLE DE VOISINAGE ; DROIT PRIVÉ

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 294
Cote : URB-189

Le terme lotissement évoque parfois la « France moche » comme a pu le titrer un grand hebdomadaire français. Cette étude, initiée par le ministère de la Culture, permet de resituer la place de cette forme urbaine depuis la période expérimentale de l’après-guerre jusqu’à nos jours et de réfuter cette image souvent injuste. La sélection présentée dans ce livre offre une variété de contextes et d’organisations à même de révéler les caractéristiques et l’identité des lieux, de créer des paysages cohérents et d’avoir valeur d’exemple du point de vue de l’expérimentation de nouvelles dispositions spatiales ou d’implantation. La majorité des ensembles d’habitat individuel présentés dans cet ouvrage ont été conçus par des architectes, à l’exception de quelques-uns réalisés par des ingénieurs ou d’autres, en autoconstruction.

- Le lotissement d'habitation construit après la Seconde Guerre mondiale, un urbanisme pas si ordinaire (8)
- Portfolio, photographies de Cyrus Cornut, Sandrine Marc et Jürgen Nefger (27)
- Jean-Pierre Watel (1933-2016) : Les villes sont faites de maisons (46)
- La Roche-Clermault : Une expérience constructive «du côté des habitants» (52)
- Philippe et Martine Deslandes, des architectes-artisans (56)

92 Lotissements remarquables (63)
POUR L'OCCITANIE :
AVEYRON
- Résidence Roquebrune 1972-1975, Gages-Montrozier, Agence Jean-Claude Duprat- Jacques Hondelatte et Laurent Fagart architectes (222)
GARD
- Le Bosquet 1957-1959, Bagnols-sur-Cèze, Georges Candilis, Alexis Josic, Shadrach Woods architectes (224)
- La Garrigue 1962-1966, Castillon du Gard, Joseph Massota architecte (226)
- Le Puech du Teil 1968, Nîmes, Joseph Massota architecte (228)
HAUTE-GARONNE
- Hameau de Mange-Pommes 1983-1985, Ramonville-Saint-Agne, Christian Hélie, Florence Coder architectes (230)
- Les Mûriers 1971-1974, Toulouse Le Mirail, Georges Candilis architecte (232)
HERAULT
- Villas Vanille 2002-2005, Montpellier, SCP d'architecture Gilles Cusy / Michel Maraval architectes (234)

- Lotissements et paysage (264)
- Regards depuis l'intérieur des logements (274)
- Les Villages Vacances Familles (VVF) : Des lotissements de vacances entre tourisme social et créativité (282)
Le terme lotissement évoque parfois la « France moche » comme a pu le titrer un grand hebdomadaire français. Cette étude, initiée par le ministère de la Culture, permet de resituer la place de cette forme urbaine depuis la période expérimentale de l’après-guerre jusqu’à nos jours et de réfuter cette image souvent injuste. La sélection présentée dans ce livre offre une variété de contextes et d’organisations à même de révéler les caractéristiques ...

URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; MITOYENNETÉ ; BORNAGE ; SERVITUDE ; NUISANCE ; CONFLIT ; TROUBLE DE VOISINAGE ; DROIT PRIVÉ

... Lire [+]

Z