La Terre s'effrite sous nos pas, les crises s'enchaînent et nous ne savons plus comment faire la ville. Or nous n'avons plus le temps de rêver à la « ville du futur », il nous faut donner un futur à nos villes et nos territoires en engageant dès aujourd'hui les chantiers de leur adaptation. Comment avancer ? En s'inspirant du travail des femmes et des hommes qui explorent des voies de traverse pour faire la ville dans le bon sens. Ce livre est le récit d'un voyage à leur rencontre, à Paris, Montréal, Bruxelles, New York, Amsterdam, Rennes, Grenoble, Bordeaux, Lyon, Dreux, Poitiers et ailleurs. À partir de visites et de témoignages concrets, autour d'actions bien réelles ici et maintenant, il analyse les enjeux et perspectives de six grands chantiers : la canopée, le temps, le bâti, l'espace urbain, le foncier et le territoire. Celles et ceux qui font la ville au quotidien y trouveront des pistes pour mener la redirection de leur organisation et de leur territoire, et constateront qu'elle est aussi joyeuse que nécessaire.

Bienvenue dans les trente turbulentes (16)
- La canopée (32)
- Le temps (58)
- le bâti (90)
- L'espace urbain (118)
- Le foncier (154)
- Le territoire (188)

Engager la redirection (226)
Epilogue (240)
Pour aller plus loin (244)

Ce document a pour objectif de décrire divers moyens d'actions à la disposition des collectivités locales, pour conduire des interventions foncières au service des politiques publiques (notamment des politiques urbaines, d'habitat, mais aussi économiques, sur les espaces ruraux, les espaces naturels sensibles). Même si certaines procédures sont de droit privé, ces « outils » sont en direction des collectivités locales. « Les outils de l'action foncière », présentés ici sous forme de 36 fiches indépendantes, balayent différents niveaux d'intervention : -l'observation ; -la planification : SCOT, PLU, PLH ... -les outils d'aménagement opérationnel : ZAC, lotissement, PC groupé ... -les outils de maîtrise foncière : DPU, ZAD, expropriation ... -les autres outils de mobilisation foncière : VEFA, baux, AFU ... -les outils fiscaux et financiers : PVR, PAE, TLE, TFPNB ... -les acteurs et structures publiques : EPF, DAF, SAFER ...

La première école d'été 2001 en Rhône-Alpes, fait suite aux nombreuses expériences de pratiques opérationnelles menées par l'association Territoires et Enseignement depuis une dizaine d'années.
Il s'agit de confronter de jeunes professionnels, accompagnés par les équipes de C.A.U.E. et par des enseignants-chercheurs des écoles, à un contexte et une problématique urbanistique, paysagère et architecturale réelle.
Une des conditions requises est l'immersion totale - dans un temps limité - d'une équipe pédagogique et de stagiaires, en contact permanent avec les décideurs et acteurs locaux, régionaux et nationaux.
Le choix du thème, renouvelé en 2003 en Ile-de-France, sur l'habitat individuel, est particulièrement sensible dans un pays où plus de 80 % de la production est standardisé, voire stéréotypé, ce qui est en contradiction avec l'existence même des territoires.

Les collectivités disposent de compétences pour protéger le foncier agricole. En suscitant leur action, Terre de Liens augmente l’efficacité de la mobilisation citoyenne sur le problème de l’accès à la terre. Mais comment y parvenir ?
Depuis 2008, Terre de Liens étudie les rouages de l’action possible des collectivités et intervient auprès de celles qui sont soucieuses de préserver la vocation agricole des terres. Fruit d’un partenariat initié en 2011 avec la fondation Macif, le guide Agir sur le foncier agricole, un rôle essentiel pour les collectivités locales explique ces rouages, propose des méthodes, explore des pistes et partage son expérience en la matière.
Destiné aux élus, aux techniciens ou aux citoyens qui cherchent à comprendre ce qui est possible localement pour faciliter l’installation de paysans, ce guide présente des définitions, des clefs de compréhension, des schémas explicatifs, des retours d’expériences, des focus sur ce que dit la loi ou encore des démarches de mobilisations locales avec élus, agriculteurs et citoyens.

La préservation des terres agricoles
- Réglementer l'usage des sols, SCOT et PLU (20)
- Protéger les terres agricoles, ZAP et PAEN (28)
- Mener une politique d'acquisition foncière (34)
- Le rôle de l'Etat et des conseils régionaux (42)
- La compensation foncière (48)
- Les outils fiscaux (50)

La mobilisation du foncier agricole
- Repérer du foncier disponible (56)
- Mettre en réserve du foncier (62)
- Reconquérir les terres en friches (68)
- Constituer une unité viable pour l'installation (74)
- Favoriser la transmission des fermes (78)

La participation concrète à des installations
- Acquérir et mettre à disposition du foncier (84)
- Participer à des acquisitions avec Terre de Liens (92)
- Participer à la création d'espaces-test (102)
- Favoriser l'accès au logement (108)

Pour résumer
- Les dispositifs et démarches de l'Etat et des collectivités territoriales (116)
- Synthèse du rôle des différents acteurs du foncier agricole (120)

- La Fabrique Prospective « La nature comme atout pour l’attractivité et la résilience des territoires ruraux » p. 6

I. En quoi la nature est un atout pour l’attractivité et la résilience des territoires ruraux ? p. 13

II. Six enjeux spécifiques pour les territoires ruraux p. 16
- Quatre enjeux thématiques p. 16
- La gestion du foncier rural respectueuse de la nature
- La gestion de la ressource en eau et la réduction de la vulnérabilité face aux risques d’inondation
- La production et la consommation de produits locaux et respectueux de l’environnement
- La création et le maintien d’activités écotouristiques durables

Deux enjeux transversaux p. 18
- L’articulation des échelles et des compétences
- La connaissance des aides et dispositifs d’appui

III. Awala-Yalimapo, Bard, Beurey-sur-Saulx, Gornac : quatre feuilles de route pour faire de la nature un facteur d’attractivité et de résilience p. 22
- Awala-Yalimapo : s’adapter aux risques littoraux p. 22
- Bard : développer la résilience agricole p. 24
- Beurey-sur-Saulx : mettre la nature au cœur de l’urbanisme p. 26
- Gornac : préserver la ressource en eau p. 28

IV. Quatorze pistes d’action nationales p. 30
- Foncier : communiquer sur les outils d’urbanisme permettant d’assurer la préservation et la valorisation de la nature, et sur les solutions alternatives à l’artificialisation des sols p. 30
- Eau : informer et sensibiliser, encourager la récupération, soutenir le recours aux solutions fondées sur la nature p. 31
- Agriculture : dialoguer et partager les outils existants p. 34
- Faune, flore : maintenir, préserver et sensibiliser p. 34

Annexe p. 37
- Aides, dispositifs et leviers d’action mobilisables par les communes rurales pour faire de la nature un facteur d’attractivité et de résilience de leurs territoires

Éléments de contexte et de cadrage
- Le contexte de la rénovation énergétique (15)
- La problématique spécifique de la maison individuelle (16)

Ce qu’il faut savoir et comprendre avant de se lancer
- Des idées reçues sur les comportements des ménages et des professionnels du bâtiment dont il est important de se détacher (19)
- Une philosophie et des principes d’intervention à comprendre avant de créer sa stratégie publique locale (24)
- Les principaux modes d’intervention sur le cadre bâti et foncier pour la densification et la mutation de l’habitat individuel (27)

Une palette d’outils variés pour la mise en place d’une stratégie de territoire
- Les outils réglementaires (31)
- Les dispositifs opérationnels (32)
- Les outils fiscaux et financiers (34)
- Les outils fonciers (35)
- Les principales procédures d’aménagement (36)

Quelle stratégie publique adopter ? Comment la construire ? Les échelles d’intervention à considérer (39)
- Les quatre étapes incontournables (40)
- Le niveau d’ambition recherché (45)
- Trois exemples de stratégies publiques différenciées (46)

FICHES ACTIONS
Étape A (58)
- Analyse SIG et documents cadres
- Constat et partage de l’ambition communale
- Diagnostic partagé du secteur de projet
- Mesure du taux d’adhésion des ménages
- Choix des sites prioritaires et de l’ambition de transformation
- Ciblage des bâtis stratégiques
- Mobilisation des services concerné

Étape B (66)
- Qualifier les types de projets individuels
- Développer les pistes de projets partagés
- Consultation pour une AMO spécialisée auprès des habitants
- Synthèse – Enjeux – Scénarios
- Adaptation PLUi et fiscalité locale
- Élaboration d’une OAP à partir du plan-guide
- Acquisition du bâti stratégique
- Identification et mobilisation des accompagnements et financements possibles
- Étude pré-opérationnelle ANAH et accompagnement juridique pour la création et l’animation de l’AFU

Étape C (76)
- Amorçage des projets des particuliers
- Organiser la mutualisation
- Enclencher la maîtrise d’œuvre urbaine
- Mise en œuvre du démonstrateur
- Création et accompagnement de l’AFU-A
- Mise en œuvre du programme d’amélioration de l’habitat
- Accompagnement des initiatives privées et groupées

Étape D (86)
- Réalisation des projets des particuliers
- Mise en œuvre des espaces publics
- Transformation du démonstrateur
- Favoriser l’émergence de “leaders de transformation” dans les quartiers
- Reconduction ou duplication du processus sur de nouveaux sites

Conclusions (93)
Annexes (97)

Rénovation énergétique et densification des quartiers pavillonnaire : impulsez un projet ambitieux pour votre territoire