m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard

Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard


F Nous contacter

Documents  PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) | enregistrements trouvés : 19

O
     

-A +A

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

- 136
Cote : URB-054

Le plan local d'urbanisme est un outil d'urbanisme, mais aussi d'aménagement majeur pour les collectivités locales. Il doit prendre en compte l'ensemble des documents d'urbanisme supracommunaux, ce qui en fait un document de référence et de connaissance de la commune. Il est le cadre, la traduction de la volonté politique de développement de la commune, portée par les élus et mise en forme dans les différents documents qui forment le PLU. Les grandes lois SRU, UH, qui réforment en profondeur le Code de l'urbanisme, sont fondées en grande partie sur la mise en œuvre de grands principes de gestion et d'occupation du territoire. Le PLU est donc source de contentieux, malgré la volonté du législateur de clarifier et simplifier les procédures. Cet ouvrage, récemment mis à jour, permet d'appréhender de manière simple et claire les différents principes qui doivent être respectés. Il présente la procédure d'élaboration, mais également les différentes procédures de gestion du PLU. Il analyse également l'ensemble des documents obligatoires, leur contenu et leur portée juridique, ainsi que les documents complémentaires qui peuvent dans certains cas s'avérer nécessaires.
SOMMAIRE :
Les principes généraux
Les principes de gestion du territoire
Les principes d'occupation du territoire
La hiérarchie des normes
La procédure
L’élaboration du PLU
La révision simplifiée d'un PLU
La modification d'un PLU
La mise en compatibilité d’un PLU et sa mise à jour
Quels sont les actes procéduraux attaquables ?
La présentation et le contenu des différents documents du PLU
Les différents éléments du rapport de présentation
Le projet d’aménagement et de développement durable
Les documents d’orientation d’aménagement
Les documents graphiques
Le règlement écrit
Les annexes
Les documents complémentaires
L’évaluation environnementale
L’étude L. 111-1-4 du Code de l’urbanisme
L’approche environnementale de l’urbanisme
Les études spécifiques aux communes littorales
Les méthodes de travail qui fonctionnent
La concertation
La prise en compte des associations
La qualité du partenariat services associés/communes/bureau d'études : un gage de réussite
Le plan local d'urbanisme est un outil d'urbanisme, mais aussi d'aménagement majeur pour les collectivités locales. Il doit prendre en compte l'ensemble des documents d'urbanisme supracommunaux, ce qui en fait un document de référence et de connaissance de la commune. Il est le cadre, la traduction de la volonté politique de développement de la commune, portée par les élus et mise en forme dans les différents documents qui forment le PLU. Les ...

PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 140
Cote : URB-124

Cet ouvrage présente les différentes phases de réalisation d’un quartier durable, en identifiant à chaque étape et de façon la plus exhaustive possible, les questions à se poser. Six opérations exemplaires permettent d’illustrer des réponses apportées par les communes.

Depuis longtemps, les géomètres-experts accompagnent les maires dans leurs projets de développement. La volonté des élus de prendre en compte, autrement et mieux, les aspirations des habitants à un environnement de qualité, tout comme la capacité des géomètres experts de répondre à cette demande, ont tout naturellement donné le jour à cette édition commune sur la thématique des quartiers durables.

Cet ouvrage a pour ambition de guider et accompagner les équipes municipales et leurs prestataires dans l’élaboration de leur stratégie et dans la mise en ½uvre de leurs projets territoriaux de développement durable. Il apparaît, en effet, important de fournir aux élus une approche méthodologique et un cadre pour fixer et évaluer des objectifs de développement territorial.

Forts de leur expérience réciproque du terrain, il a semblé pertinent à l’Association des maires de France et à l’Ordre des géomètres-experts de rédiger cet ouvrage de sensibilisation sur les bonnes pratiques, de replacer les mots, les définitions, les concepts dans leur réalité sémantique et de bâtir une approche rationnelle. L’ouvrage se décompose en trois parties :

- une première partie théorique qui identifie les critères d’analyse d’un quartier durable et permet de construire une grille d’analyse ;
- une deuxième partie pour comparer six opérations à typologies variées, déclarées ou primées « écoquartiers » ou « quartiers durables » au travers de la grille préalablement établie ;
- une troisième partie dressant le bilan des opérations étudiées et permettant d’ériger une approche méthodologique pour la conception d’un quartier durable

Économique, social et environnemental, les trois piliers du développement durable, encadrent l’approche du quartier durable et son déroulement chronologique. Cet ouvrage veut aider et guider chaque acteur de l’aménagement, chaque maître d’ouvrage à se poser les bonnes questions, au bon moment, afin de faire évoluer les pratiques en cohérence avec les évolutions des politiques publiques et celles de la société.
Cet ouvrage présente les différentes phases de réalisation d’un quartier durable, en identifiant à chaque étape et de façon la plus exhaustive possible, les questions à se poser. Six opérations exemplaires permettent d’illustrer des réponses apportées par les communes.

Depuis longtemps, les géomètres-experts accompagnent les maires dans leurs projets de développement. La volonté des élus de prendre en compte, autrement et mieux, les aspirations ...

ESPACE PUBLIC ; VILLE ; URBANISME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; QUARTIER ; MÉTHODOLOGIE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.


Cote : PEV-014

- les composantes du paysage (3)
- les unités paysagères (24)
- les enjeux paysagers (30)
- le projet de paysage (32)

CAUE ; ANALYSE PAYSAGÈRE ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; PAYSAGE ; GARD ; ÉTUDE PAYSAGÈRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.


Cote : PEV-117

1 : Diagnostic
- Le territoire communal : géographie, paysages (5)
- le village et les secteurs d'habitations (18)
- Projets en cours et contraintes (23)
- Bilan et enjeux (25)

2 : Les secteurs à enjeux : analyse et propositions
- Le village élargi
- les quartiers : Tour de billot, Clarence
- Préconisations générales : les plantations, le paysage urbain, le règlement d'urabnisme

PAYSAGE ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; ÉTUDE ; ÉTUDE PAYSAGÈRE ; ANALYSE PAYSAGÈRE ; DIAGNOSTIC

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.


Cote : PEV-118

1 : Diagnostic
- Le territoire communal : géographie, paysages (5)
- le village et les secteurs d'habitations (18)
- Projets en cours et contraintes (23)
- Bilan et enjeux (25)

2 : Les secteurs à enjeux : analyse et propositions
- Le village élargi
- les quartiers : Tour de billot, Clarence
- Recommandations générales

PAYSAGE ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; ÉTUDE ; ÉTUDE PAYSAGÈRE ; ANALYSE PAYSAGÈRE ; DIAGNOSTIC

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y


Cote : CAUE-122

OUVRAGE RECTO-VERSO
- Transcription dans les différentes pièces du PLU (4)
- Les limites de l'outil PLU (30)

URBANISME ; ÉNERGIE ; CLIMAT ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; CAUE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y


Cote : CAUE-122

OUVRAGE RECTO-VERSO
- Urbanisme et énergie : le cadre législatif et réglementaire (8)
- les collectivités, acteurs de la maîtrise de l'énergie (14)
- Les enjeux (16)
- Analyses thématiques (18)
- Méthodologies d'élaboration (28)
- Ressources (32)

URBANISME ; ÉNERGIE ; CLIMAT ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; CAUE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y


Cote : URBA-003

Les collectivités locales sont au premier rang de l’acte d’aménagement du territoire, elles sont le ferment de la mise en oeuvre du développement durable.
Les Agences régionales fédérées en réseau oeuvrent au quotidien en direction de ces collectivités.
Elles ont souhaité leur apporter un outil pratique qui leur permette de passer de l’austérité des textes, voire du dialecte urbanistico-réglementaire, à une vision constructive, prospective et optimiste de l’urbanisme.
Le PLU n’est pas une “épreuve imposée“ ni un exercice périlleux, une contrainte, il est l’occasion de réinventer sa commune, son territoire pour les générations futures.
Les collectivités locales sont au premier rang de l’acte d’aménagement du territoire, elles sont le ferment de la mise en oeuvre du développement durable.
Les Agences régionales fédérées en réseau oeuvrent au quotidien en direction de ces collectivités.
Elles ont souhaité leur apporter un outil pratique qui leur permette de passer de l’austérité des textes, voire du dialecte urbanistico-réglementaire, à une vision constructive, prospective et ...

DEVELOPPEMENT DURABLE ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; URBANISME

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 43
Cote : URBA-029

- Davantage de liberté pour les Schéma de Cohérence Territoriale
- Des Plans Locaux d'Urbanisme simplifiés
- Permettre le développement durable des communes rurales
- Un aménagement de qualité pour les communes de montagne
- Résoudre le problème de financement des réseaux
- Les procédures
- La loi Urbanisme et Habitat

URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT)

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 48 p
Cote : URBA-047

- Phase diagnostic (5)
- projet d'aménagement et de développement durable (13)
- Traduction graphique et réglementaire (15)
- Recommandations techniques (29)
- Législation concernant le bruit (33)

URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; BRUIT

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 272 p
Cote : URB-167

Ce guide propose une approche méthodologique renforcée, un approfondissement des modalités de définition des objectifs et de leur mise en oeuvre concrète. Les processus de participation et d'évaluation prennent en outre une place prépondérante. Cet ouvrage formalise en cela une nouvelle génération de l'AUE, l'AEU2. Ces retours d'expériences illustrent la variété des questions qui peuvent être posées et des réponses susceptibles d'être adaptées au contexte local. Le guide méthodologique de l'AEU2 est destiné aux collectivités territoriales, qui s'engagent dans des démarches de planification (SCoT, PLU) ou d'aménagement (ZAC, lotissements, ORU...) ainsi qu'à leurs délégataires et prestataires. Il se veut utile à tous les professionnels publics ou privés qui mettent leurs compétences au service de l'urbanisme et de l'aménagement.

- Le développement durable, la ville, le territoire et l'ADEME (9)
- L'AEU2 : méthodologie (33)
- L'AUE2 : éléments d'analyses thématique et technique (77)

Le volets thématiques de l'AEU2
- l'énergie et le climat (87)
- la mobilité (123)
- les sols et les sites pollués (167)
- l'eau (193)
- l'environnement sonore (219)
- les déchets (245)
Ce guide propose une approche méthodologique renforcée, un approfondissement des modalités de définition des objectifs et de leur mise en oeuvre concrète. Les processus de participation et d'évaluation prennent en outre une place prépondérante. Cet ouvrage formalise en cela une nouvelle génération de l'AUE, l'AEU2. Ces retours d'expériences illustrent la variété des questions qui peuvent être posées et des réponses susceptibles d'être adaptées ...

URBANISME ; URBANISATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ; AMÉNAGEMENT ; URBANISME DURABLE ; NATURE URBAINE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 69 p
Cote : URBA-124

PLU ET PADD
- Le rôle du PADD, son positionnement dans la démarche PLU
- Le contenu théorique du PADD et sa traduction formelle

APPROCHE PRAGMATIQUE
- La question de la représentation : 3 paramètres incontournables
- Des documents écrits complémentaires : les fiches d'action

DEMARCHE
- Démarche d'élaboration du projet
- La concertation

CONCLUSION

URBANISME ; PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; PROJET D'AMENAGEMENT

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 17 p
Cote : URBA-131

Objectifs et contenu du PLU
- Objectifs et cadre réglementaire (1)
- Contenu (2)
- PLU intercommunal (7)

PROCEDURE D'ELABORATION
- Questionnements et démarches préalables (8)
- La procédure d'élaboration (10)
- Procédure d'évolution (16)

EFFETS DU PLU (17)

PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; PROCÉDURE ; SYNTHÈSE ; CAUE ; PLAQUETTE D'INFORMATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 49 p
Cote : URBA-135

Plans locaux d'urbanisme : Gard durable, construisons le Gard de demain
- Guide d'objectifs et de moyens (9)
- Guide de participation des habitants dans un PLU Gard Durable (15)
- Conseils-Elaborations-Réaction, délibérations et cahiers des charges (37)

DEVELOPPEMENT DURABLE ; COMMUNE RURALE ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ; GARD ; CAUE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 40 p
Cote : URBA-154

Objectifs (5)
Le PLU et la notion de projet (6)
Le PLU et de débat public (7)
Les moments clés de la procédure d'élaboration ou de révision (8)
10 thématiques cadres pour apprécier le projet urbain (9)

URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; PROJET URBAIN ; URBANISATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y

Vers un PLUi généralisé (5)
- le contenu et les étapes de réalisation du PLU et PLUi (5)
- le contenu (5)
- objectifs et procédure d'élaboration (6)
- le PLU, un outil d'urbanisme opérationnel en perpétuelle évolution (9)

Des évolutions nécessaires (11)
- les limites du niveau communal
- les atouts du PLUi (13)

Conclusion (15)

STAGIAIRE ; PLUI (plan local d'urbanisme intercommunal) ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; URBANISME

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 367 p
Cote : URB-180

Initialement créés par la loi SRU pour succéder aux POS, les PLU ont connu, depuis lors, de nombreuses réformes dont la dernière est issue de la loi ALUR du 24 mars 2014. Véritables outils du développement durable, les PLU contiennent des dispositions visant notamment à lutter contre l’étalement urbain, à protéger la biodiversité et à favoriser la production d’énergies renouvelables.
Organisé autour de 5 chapitres, cet ouvrage décrit la place du PLU dans la hiérarchie des normes et détaille son contenu. Il commente ensuite les différentes procédures d’élaboration et d’adaptation possible au regard de la jurisprudence la plus récente. Enfin, le contentieux, abondant, est analysé et fait l’objet d’un chapitre particulier.
Cette 2e édition analyse tout au long de l’ouvrage les nouvelles dispositions issues de la loi ALUR, telles que la suppression des COS, la caducité programmée des POS, etc. ; elle met également l’accent sur les PLU intercommunaux, désormais outils de planification privilégiés. Exhaustif, pédagogique et enrichi de conseils opérationnels, Le PLU est l’outil de référence pour réussir la planification locale, mettre en oeuvre les projets urbains des collectivités et assurer l’encadrement de l’occupation des sols sur le territoire.

Cet ouvrage donne toutes les clés pour élaborer, modifier, réviser un PLU en conformité avec la réglementation applicable
- Il intègre les dispositions issues de la loi ALUR et met l’accent sur le PLU intercommunal
- Exhaustif et enrichi de conseils opérationnels

Pour qui ? : Tous les acteurs de la planification urbaine :
- Les élus locaux, agents territoriaux, bureaux d’urbanisme et architectes
- Les destinataires de la norme d’urbanisme
- Les administrés, constructeurs et aménageurs
- Les praticiens du droit de l’urbanisme
- Les juristes, magistrats, avocats et notaires.
Initialement créés par la loi SRU pour succéder aux POS, les PLU ont connu, depuis lors, de nombreuses réformes dont la dernière est issue de la loi ALUR du 24 mars 2014. Véritables outils du développement durable, les PLU contiennent des dispositions visant notamment à lutter contre l’étalement urbain, à protéger la biodiversité et à favoriser la production d’énergies renouvelables.
Organisé autour de 5 chapitres, cet ouvrage décrit la place du ...

URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ; ASPECT JURIDIQUE ; NORME

... Lire [+]

Z